Conditions générales

de ventes

1 - Objet

​Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Folle tribu et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site web Folle tribu, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. Folle Tribu est un nom commercial appartenant à Madame Sophie Colucci. L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site web implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. Folle tribu se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

 

Folle tribu est un site web de création et de personnalisation de faire-part de naissance et mariage de papeterie, de déco, de vêtements, et des accessoires (ci-après « le (ou les) Produit(s) ») selon les présentes conditions générales. 

Toute commande effectuée auprès de Folle tribu entraîne donc l'acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par Folle tribu, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande par le Client. Les présentes conditions générales de vente sont accessibles de façon permanente à l'adresse suivante : http://folletribu.com/cgv.html

2. ACCÈS AU SITE

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur. Les services du Site sont normalement accessibles aux Utilisateurs 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 toute l'année sauf en cas d'interruption volontaire notamment pour des besoins de maintenance, ou pour toutes autres raisons ne dépendant pas de la volonté du Vendeur notamment du fait du fonctionnement de l’Internet, des infrastructures informatiques et réseau nécessaires au fonctionnement du Site ou de la force majeure. Le Vendeur étant de fait, par son activité, tenu à une obligation de moyen, il ne pourra être tenu responsable de tout préjudice quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site.

3 : Produits PROPOSés

Papeterie événementielle :

Folle tribu commercialise de la papeterie (mariage, naissance) qui nécessite une personnalisation.

Pour ces produits, les prestations sur notre boutique incluent :

- La personnalisation de l’article choisi.

Il est entendu par personnalisation, la mise à jour des textes uniquement, suivant les modèles proposés. Certaines créations Folle tribu disposent de choix de couleurs prédéfinis à sélectionner lors de la commande.

L’impression, la découpe, la mise sous pli et l’envoi du colis.​

Certains produits nécessite un assemblage d’éléments de la commande. Il peut s'agir par exemple : 

de placer le faire-part dans l'enveloppe, de nouer la ficelle autour du faire-part...etc

Cette assemblage à la charge de l'acheteur. La mention "Nécessite un assemblage" est indiquée dans la fiche produits des produits concernés.

Objets décoratifs, vêtements et accessoires (HORS PRODUITS PERSONNALISés) :

Des produits de décoration (affiches, housses de coussins...) et des vêtements (sweat-shirts, tee-shirts, bodys...)

sont aussi disponibles.

Les Produits régis par les présentes CGV sont ceux qui figurent sur le Site Folle tribu et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par le Vendeur. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les caractéristiques essentielles des Produits sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible sur la fiche descriptive produit présente sur le Site Folle tribu. Il est précisé que les photographies des articles ou leur reproduction sur tout autre support qui figurent sur le Site n’ont qu’une valeur indicative, elles ne présentent pas de caractère contractuel et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.

4 : CoMMANDE

Papeterie événementielle :

Une confirmation de commande est envoyée au client par email suite à son paiement en ligne.
Dans les 5 jours ouvrés, une première maquette pdf est envoyé au client par email faisant office de B.A.T.

Cette maquette est soumise à sa relecture et validation.
Si toutefois celle-ci comporte des modifications de textes (orthographe ou informations), le client dispose de 2 possibilités de modification gratuites. Les retours seront envoyés sous 2 jours ouvrés pour chaque maquette.

 

Le client valide par email la dernière maquette PDF. Après validation du B.A.T aucune modification n’est possible.

La fabrication de la papeterie est commencée.


Après validation du B.A.T, la commande est expédiée sous 10 jours ouvrés. Il faut compter 4 jours pour la livraison.

PAPETERIE, Objets décoratifs, vêtements et accessoires :

Les Commandes sont passées en langue française et en € (Euros). Toute Commande pourra être passée par l’Acheteur directement sur le Site et emporte obligation de paiement. Pour toute Commande, l’Acheteur conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l'accès à Internet et de l'utilisation du Site. Toutes les étapes nécessaires à la Commande sont indiquées sur le Site. 

 

Préalablement à la première Commande, l’Acheteur devra créer un compte sur le Site. Ce compte sera accessible à tout moment par l’Acheteur grâce à ses identifiants (adresse e-mail et mot de passe).

Lors de la Commande, l’Acheteur accepte de fournir les informations qui lui sont demandées (ouverture de son compte Client lors de la première Commande et/ou formulaire de Commande pour chaque Commande) et s’engage sur la véracité de ces dernières.

Tout Acheteur valablement inscrit sur le Site sera engagé par toute Commande, définitivement validée, ayant nécessité la saisie de son adresse e-mail et de son mot de passe personnel, sous réserve du droit de rétractation défini aux présentes.

 

En cas d'inactivité prolongée lors de la connexion il est possible que la sélection des Produits choisie avant cette inactivité ne soit plus garantie. L’Acheteur sera invité à reprendre sa sélection de Produits depuis le départ.

 

En application des dispositions de l'article 1127-1 nouveau du Code civil, l’Acheteur aura la possibilité, avant de valider définitivement sa Commande, de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.

 

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable d'erreurs de saisie par l’Acheteur, ni de leurs éventuelles conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ces hypothèses, les frais engendrés par une éventuelle réexpédition seront à la charge de l’Acheteur.

5 : CONFIRMATION de la CoMMANDE

La confirmation de la Commande s’effectue conformément aux dispositions du Code de la consommation selon le processus du « double clic ».

 

Le processus du « double clic » consiste à :

- un premier clic pour placer le Produit dans le panier ;

- un deuxième clic pour valider le panier après avoir été mis en mesure de vérifier le contenu de la Commande et de      modifier, le cas échéant, le contenu du panier et les informations relatives au règlement et à la livraison de la     Commande.

 

Il est précisé que la validation de la Commande oblige l’Acheteur au paiement immédiat de sa Commande. Une fois la Commande validée par l’Acheteur par son « double clic », un e-mail accusant réception de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur dans les plus brefs délais et au plus tard au moment de la livraison. L’Acheteur devra, par conséquent, obligatoirement fournir une adresse e-mail valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité.

 

Toute Commande validée par l’Acheteur par le processus du « double clic » (double validation) constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes CGV. Notamment, toute Commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente.

 

Le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution d’une Commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par l’Acheteur, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site, y compris à l’occasion de Commandes antérieures.

6 : Obligations du Client

 

Le Site est librement accessible sans inscription, mais toute Commande nécessite l’inscription du Client. Tous les champs présents dans le formulaire de création de compte doivent être renseignés à l’exception des champs indiqués comme facultatifs. Tout défaut de réponse aura pour conséquence la non création de compte. Toutes les informations renseignées par l’Utilisateur devront être exactes. Lorsque l’Utilisateur crée un compte sur le Site, il reçoit un e-mail de confirmation de création de compte le jour même. Le Vendeur se réserve le droit de supprimer tout compte ne respectant pas les présentes CGV.

Par le seul fait de valider sa Commande, l’Acheteur déclare avoir lu, compris et accepté sans réserve les termes de ladite Commande ou dudit Abonnement ainsi que l'intégralité des présentes CGV.

7 : Prix

Les prix sont affichés en euros sur l’ensemble de la boutique.
Conformément à l’article 293B du Code Général des Impôts, la TVA n’est pas applicable aux biens et services proposés par sur la boutique Folle tribu.

Les prix comprennent l’ensemble de la prestation décrite sur le site – et dans les présentes Conditions Générales de Vente paragraphe 1 – hors frais de port pour les commandes de moins de 100€ en France Métropolitaine et pour les livraisons à l’étranger (Union Européenne et Territoires d’outre-mer). Ceux-ci viendront s’ajouter au total de la commande.

Folle tribu se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec le Client sur une commande antérieure.

Folle tribu peut accepter les commandes dans la limite des stocks disponibles.

Il informe le Client de la disponibilité des Produits vendus sur le Site au moment de la confirmation de la commande. Si, en dépit de la vigilance de Folle tribu, les Produits sont indisponibles, Folle tribu en informera le Client par e-mail dans les meilleurs délais.

Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le Site. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée sur le Site, le Vendeur se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment.

Folle tribu se réserve le droit de modifier les prix des Produits présentés sur le Site. En toute hypothèse, les Produits seront facturés à l’Acheteur sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la Commande.

8 : Paiement

Le paiement est sécurisé. Folle tribu ne sera jamais en possession des coordonnées bancaires de ses Clients. Il peut se faire par carte bancaire ou par Paypal. Toute commande réalisée et payée sur le site doit être payée dans son intégralité. En aucun cas, les données bancaires du client sont communiquées à Folle tribu.


Le client assure à Folle tribu qu’il détient les autorisations de paiement sur les cartes de crédits utilisées pour régler sur notre site lors de sa commande. Aucune commande ne pourra être validée sans l’acceptation, sans réserve ni restriction, des Condition Générales de Vente du site. Toute commande sera validée et prendra effet après encaissement du paiement.

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais. Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client lors de l'expédition des Produits commandés.

9 : Disponibilité des Produits

Les Produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité de l'un des Produits, l’Acheteur en sera informé au plus tôt par e-mail et/ou par une mention sur le Site.

 

Si la Commande est entièrement indisponible, après avoir passé la Commande l’Acheteur sera averti par e-mail et sera remboursé conformément à l’article L.121-20-3 du Code de la consommation au plus tard dans les trente (30) jours à compter de la date de la commande. Dans ce cas le Vendeur ne pourra être tenu responsable d’aucun préjudice subi par l’Acheteur, ni tenu à aucun dommages-intérêts.

10 : livraison

Folle tribu prend en charge les commandes en France Métropolitaine, Territoires d’outre-mer et Union Européenne.

Les frais de port sont applicables pour toute commande en dessous de 150€ en France Métropolitaine.

Pour les commandes hors France Métropolitaine, les frais de port sont automatiquement ajoutés dans votre panier. Les éventuels frais de douanes et déclarations officielles restent à la charge du client.

Folle tribu envoie tous ses colis par La Poste, en Colissimo Suivi, pour tous les envois en France Métropolitaine.
Les Conditions Générales de Vente concernant la livraison seront déterminées par La Poste.

Folle tribu ne serait être tenu responsable pour toute réclamation concernant la livraison,

qu’il s’agisse d’un retard de livraison, d’une perte, d’un vol ou d’une dégradation à la réception du colis.

Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée sur le site par le client. Folle tribu ne serait être tenu responsable en cas de non conformité des coordonnées communiquées. En cas de ré-expédition de la commande, suite à une erreur dans les coordonnées indiquées, à une perte ou vol du colis, les frais engagés seront facturés au client.

 

modes de livraison

Livraison à domicile par Colissimo

Ce mode de livraison garantit à l’Acheteur la livraison de son colis dans les sept (7) jours suivant l'expédition. Les livraisons s'effectuent du lundi au vendredi, sauf jour férié. Le colis est pris en charge par la Poste et remis à l'adresse de livraison indiquée par l’Acheteur.

 

Si vous êtes absent lors de la livraison et si les dimensions de votre colis le permettent, le facteur laissera votre colis dans votre boîte aux lettres. Dans le cas contraire, vous trouverez un avis de passage vous invitant à retirer votre colis dans votre bureau de Poste durant quinze (15) jours.

Folle Tribu s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les Produits commandés par le Client dans les délais ci-dessous précisés. Le Client a la possibilité suivre son colis sur les sites internet du transporteur via le numéro de suivi qui lui sera communiqué par voie électronique suite au succès de sa transaction. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif.

11 : Retours de Produit(s) – droit de rétractation

Pour les articles de papeterie et les articles personnalisés.

​Comme stipulé dans l’article L. 121-20.2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être appliqué sur les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Aucun droit de rétractation ne saurait donc être appliqué pour les produits de papeterie personnalisée vendus sur le site de Folle tribu.

Pour les ARTICLES déco ou look (HorS produits personnalisés)

Le Client dispose d'un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception des produits. Sans préjudice de l'application du droit de rétractation légal, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande, le Client pourra demander à Folle tribu le retour ou l’échange du (ou des) Produit(s).

Le Produit doit être retourné son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé et accompagné de la facture (ou d’une copie) par colis suivi à l’adresse suivante : Folle Tribu - Sophie Colucci - 19 rue du Haut Marais - 59230 Sars et Rosières.

Le retour se fait aux risques du Client. Folle tribu suggère au Client d'effectuer le retour de ses produits par envoi recommandé ou muni d'une assurance complémentaire, lui garantissant, le cas échéant, l'indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise. Il appartiendra au Client de conserver toute preuve de retour. Les frais de retour sont à la charge du Client, qui est libre de choisir le mode d'expédition.

En cas d'erreur imputable à Folle tribu (article défectueux ou erreur de préparation de commande), Folle tribu prend en charge les frais de retour de l'article. Le Client devra transmettre la facture du transporteur à Folle tribu pour en obtenir l'indemnisation. Si l’article n’est pas retourné par le Client dans un délai d’une semaine après réception du mail d’autorisation de retour, le retour est considéré comme annulé et le Client doit conserver le produit.

 

Le Produit retourné sera remboursé dans un délai maximum de quinze (15) jours à compter de sa réception par Folle tribu. Le remboursement n'inclut pas les frais de retour. Si le Client a choisi un remboursement, le montant à rembourser sera crédité sur le compte bancaire du Client via le moyen de paiement utilisé lors de la commande : carte bancaire ou Paypal.

 

12 : NewsletterS

Toute personne inscrite sur le Site peut s’abonner aux newsletters de Folle tribu. L’inscrit recevra en moyenne un courrier électronique par mois et pourra à tout moment se désabonner via le lien de désabonnement présent sur la newsletter ou en envoyant un courrier électronique via le formulaire de contact.

13 : Propriété Intellectuelle

En aucun cas le Client n’est autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie du Site et notamment son contenu (produits listés, descriptions, images, vidéos, articles du blog…).

Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans l’autorisation expresse et écrite de Folle tribu.

Il en va de même pour les designs des créations vendues sur le site Folle tribu. Les illustrations et logos réalisés par Sophie Colucci pour Folle tribu sont protégés par la propriété intellectuelle relevant de la législation française et internationale.

Tout client professionnel ou particulier ayant commandé une création sur le site Folle tribu admet que l’utilisation des produits commandés restera dans un cadre privé. Le client sera l’unique utilisateur de ces produits excluant, de fait, toute reproduction ou commercialisation de ceux-ci.

 

14 : PROTECTION DES données personnelles

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa Commande et à l'établissement des factures, ainsi que pour la gestion des Commandes, pour assurer le service de personnalisation et pour les relations commerciales entre les parties. Ces données ne seront en aucun cas communiquées a des tiers. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour permettre au Vendeur d’améliorer et de personnaliser les services proposés et les informations adressées.

 

Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

 

Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant. Ce droit peut être exercé en écrivant à contact@folletribu.com, en indiquant ses noms, prénoms, adresse e-mail et référence client afin d’exercer ces différents droits

Application des Conditions Générales de Vente

Le client déclare y adhérer sans réserve ou restriction, à chacune de ses commandes. Toute vente réalisée sans l’acceptation par le client des présentes Conditions Générales de Vente est impossible.
Ponctuellement, Folle tribu peut être amené à mettre à jour ses Conditions Générales de Vente. Cette mise à jour sera signalée sur le site internet ainsi que dans les échanges commerciaux. Les modifications effectuées sont contestables à compter de leur mise à jour sur le site et ne peuvent s’appliquer aux commandes qui précèdent la date de mise en ligne de celles-ci. Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à l’application du droit français. En cas de litige, l’acheteur s’adressera dans un premier temps à  Folle tribu pour établir une solution amiable.